Normes et méthodologies de référence

Encadrement normatif des déclarations environnementales

Le label Ecosolutions de TotalEnergies a été développé dans le respect des exigences des normes internationales ISO 14020 et 14021, et s’inscrit dans la catégorie des auto-déclarations environnementales. Ces dernières permettent de mettre en valeur les préoccupations écologiques des entreprises dans un cadre normatif et garantissent leur exactitude, d'autres types de déclarations environnementales existent :

EcoSolutions	Norme ISO 14021 (auto-déclarations environnementales) : Les auto-déclarations sont délivrées par le producteur ou le distributeur et permettent la différenciation d’un certain nombre de produits pour un nombre de critères donné sans limite géographique. Cette norme vise avant tout à assurer la pertinence et la sincérité des auto-déclarations. Elle définit les conditions nécessaires à une « bonne » déclaration, à savoir : une amélioration réelle, spécifique, actuelle, substantielle, vérifiable, prenant en compte le cycle de vie du produit, et une déclaration pertinente, claire, spécifique, non exagérée et non trompeuse.
	Norme ISO 14024 (déclarations environnementales et écolabels) : Décerné par des organismes publics ou sans but lucratif, ces déclarations environnementales et écolabels permettent d’identifier les produits les plus éco-performants dans une catégorie pour une zone géographique donnée et un nombre de critères limité. Cette norme instaure les principes et méthodes conduisant à la mise au point d’un écolabel (label environnemental de type I), à sa certification et la démonstration de sa conformité.
	Norme ISO 14025 (écoprofils et étiquetages environnementaux) : Dans le cadre d’écoprofils et étiquetages environnementaux, le producteur ou le distributeur affiche l’état des lieux de l’impact du produit sur l’environnement sans jugement sur l’éco-performance et sans limite géographique. Cette norme encadre les déclarations environnementales de type III, en établissant son cadre : ses principes et son mode opératoire.

Analyse de Cycle de Vie pour notre méthodologie de calcul de performance

L’Analyse du Cycle de Vie est une méthodologie normalisée, qui permet une évaluation globale et multicritère des impacts environnementaux d’un produit ou d’un service. Elle évalue et quantifie les flux de matière et d’énergie (les entrants comme matières, énergies…, et les sortants comme les émissions, déchets, rejets…) liés aux activités humaines à chaque étape du cycle de vie :

Extraction des matières premières,
Fabrication,
Transport,
Distribution,
Utilisation,
Valorisation.

Concrètement, le label Ecosolutions de TotalEnergies s'appuie sur cette méthode d'Analyse Cycle de Vie en comparant le produit / service / solution labellisé à la référence de marché choisie pour une même unité fonctionnelle. Cette dernière est "l'unité de mesure utilisée pour évaluer le service rendu par le produit ⁽¹⁾ ". Par exemple, pour une centrale solaire hybride qui fournit de l'électricité : "produire 1 kWh d'électricité par an qui tient compte de la durée de vie de 25 ans de la centrale solaire hybride".

Cette méthodologie a aussi pour intérêt de vérifier qu'il n'y a aucun transfert d'impacts. A travers l'analyse à chaque étape du cycle de vie, l'étude peut montrer que le produit a moins d'impact sur un critère que la référence marché (émissions de gaz à effet de serre par exemple) sans transfert d'impact sur un autre (comme la consommation d'énergie par exemple). La vision multicritère de cette méthode permet de vérifier l'absence de transfert d'impact significatif qui est exigée pour l'attribution du label Ecosolutions de TotalEnergies.

Les limites de l’Analyse du Cycle de Vie

L’ACV permet de comparer deux produits en termes d’impacts environnementaux pour un service rendu équivalent. Cette comparaison est faite à partir de l’interprétation des résultats. Ainsi, il est important, comme pour toute méthode d’études environnementales et sanitaires, d’avoir en tête les limites de cette analyse :

L’impact global d’un produit doit être considéré en fonction du niveau actuel de connaissances.
Il ne s’agit que d’évaluer les impacts potentiels et non réels, mesurés d’un produit ou d’un service ou d’une solution.
Les résultats sont particulièrement dépendants des hypothèses choisies au début de l’étude (périmètre de l’étude, unité fonctionnelle…) mais aussi de la qualité des données (disponibilité, confidentialité, complexité…) et de la version des logiciels, des bases de données et des méthodes d’analyse d’impacts associées.
En ce qui concerne la conception de produit, l’un des facteurs limitants est l’accès à la donnée nécessaire à la réalisation de l’étude. Dans ce cas des données génériques provenant de sources publiées peuvent être prises en compte afin de permettre une analyse sur toutes les étapes de la chaine de valeur.

Malgré ces limites, l’analyse de cycle de vie reste une méthodologie très complète. L’ADEME la recommande dans la dernière version de son Bilan Produit, et sensibilise les entreprises à l’éco-conception, par une approche simplifiée de l’analyse du cycle de vie.

(1) Définition ADEME – www.ademe.fr – « Comment réalise-t-on une ACV ? »